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Marques déposées par MICHEL BERNARD
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PRINCE GUILLAUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE GUILLAUME
MICHEL BERNARD

Numéro de dépôt :
1433612
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/1997

Présentation de la marque PRINCE GUILLAUME

Déposée le 29 octobre 1987 par MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE GUILLAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL BERNARD domicilié(e) Domaine de la Serrière, Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France.

La marque PRINCE GUILLAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE GENERALE DE RECOUVREMENT FRANCE , MICHEL BERNARD , Odette MARCELLIN , GUERINE , LOTO , GWENAELLE , SONORA , LES JARDINS DE SOPHIA , K KRIFT , GWENAELLE


MICHEL BERNARD - Domaine de la Serrière, Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France


Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51227 - Publication au BOPI 1991-02-01

VINS AOC, rouge, rosé, blanc, Côtes du Rhône septentrionales, régionales, méridionales, génériques, villages, possédant ou non le label domaine ou château accordé par l'INAO. Vins de consommation courante (VCC) et vins de Pays, sans délimitation de régions, rouge rosé ou blanc.